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Modèle à valider — Ce document est un gabarit de conception. Il doit être complété et validé par un juriste avant toute mise à disposition du public (cahier des charges §17, hypothèses A-01/A-02).
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VoxelAV, Bruxelles, BE — contact vie privée : info@voxelav.be
Données traitées, finalités et bases légales
| Données | Finalité | Base légale | Conservation proposée |
|---|---|---|---|
| Compte : e-mail, nom affiché, langue | Fourniture du service | Exécution du contrat (art. 6.1.b) | Durée du compte |
| Bibliothèque et progression d'écoute | Synchronisation entre vos lecteurs | Exécution du contrat | Durée du compte + 90 jours |
| Données techniques des lecteurs (version, batterie, stockage, état réseau — sans nom de réseau Wi-Fi ni adresse IP) | Fonctionnement, support et sécurité | Intérêt légitime (art. 6.1.f) | 90 jours |
| Journaux de sécurité et d'audit | Sécurité, prévention des abus, traçabilité | Intérêt légitime | 90 jours à 24 mois selon le type |
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